Conditions Générales

Dernière mise à jour : 28/02/2025


Bienvenue chez Charme Maison. En tant que maison de décoration raffinée et exigeante, nous nous engageons à offrir bien plus qu’un simple achat : une expérience empreinte d’élégance, de transparence et de confiance. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les règles qui encadrent la relation entre Charme Maison et ses clients. En validant votre commande, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l’ensemble de ces conditions.


1. Acceptation des conditions

En accédant à notre site ou en réalisant un achat, vous confirmez votre acceptation pleine et entière de nos conditions générales. Ces conditions forment un contrat clair et équitable, garantissant à la fois vos droits en tant que client et nos engagements en tant que marque de référence dans l’univers de la décoration. Toute commande implique l’adhésion sans réserve à ces CGV.


2. Suivi des commandes et livraisons

Dès l’expédition de votre commande, vous recevez un lien de suivi permettant de localiser votre colis à chaque étape de son acheminement. Nous recommandons de consulter régulièrement ce lien afin de faciliter la réception dans les délais. Si vous ne recevez pas cette notification, nous vous invitons à contacter notre service client. Charme Maison ne pourra être tenue responsable en cas de non-réclamation d’un colis dû à une absence de suivi.


3. Adresse de livraison erronée

Nous vous encourageons à vérifier avec précision les informations de livraison avant validation de votre commande. Une adresse incomplète, incorrecte ou obsolète peut entraîner un échec de livraison ou un retour automatique. Dans ce cas, les frais liés à la réexpédition ou à la perte du colis sont à la charge du client. Notre équipe reste bien entendu disponible pour corriger toute erreur avant l’expédition si elle est signalée à temps.


4. Refus de réception ou retour sans accord

Refuser un colis sans raison valable ou effectuer un retour sans avoir préalablement contacté notre service client constitue une entorse à nos conditions. Dans ce cas, aucun remboursement ne pourra être garanti. Toute décision concernant un éventuel geste commercial reste à l'entière discrétion de Charme Maison, dans le respect de la qualité de notre service et de notre engagement éthique.


5. Erreurs de stock et indisponibilité

Dans de rares cas, un produit affiché comme disponible peut devenir indisponible au moment du traitement de votre commande. Si cela se produit, nous nous engageons à vous en informer immédiatement et à vous proposer une alternative équivalente ou supérieure, sans frais supplémentaires. Vous serez libre de l’accepter ou de refuser cette solution. Votre confiance reste notre priorité absolue.


6. Produits personnalisés ou sur commande

Les produits réalisés sur mesure ou personnalisés sont créés exclusivement pour vous. Pour cette raison, ils ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un remboursement, sauf en cas de défaut avéré. En confirmant votre commande, vous acceptez ce caractère unique et l’impossibilité d’annulation une fois la fabrication engagée. Nous vous accompagnons avec transparence tout au long du processus de création.


7. Livraison & retours

Chaque commande est préparée avec une attention méticuleuse et confiée à des partenaires logistiques de confiance. Les délais affichés sur le site sont indicatifs, et peuvent être influencés par la période, la destination ou des événements indépendants de notre volonté. En cas d’absence lors de la livraison, votre colis pourra être dirigé vers un point relais, où il devra être retiré sous 15 à 20 jours calendaires. Passé ce délai, le colis nous sera retourné. Aucun remboursement ne sera accordé pour un colis non réclamé. Une réexpédition est envisageable, mais les frais seront à votre charge. Pour plus de détails : Politique de remboursement.


8. Inspection des retours

Chaque retour reçu est inspecté avec le plus grand soin par notre équipe qualité. L’article doit nous parvenir en parfait état, dans son emballage d’origine, non utilisé, non lavé et accompagné de tous les éléments livrés (accessoires, notices, protections). Si le retour ne respecte pas ces critères, nous nous réservons le droit de refuser le remboursement ou de procéder à un remboursement partiel. Cette rigueur garantit le respect de nos standards et protège l’expérience client globale.


9. Utilisation inappropriée

Nos produits sont conçus pour un usage domestique, décoratif ou fonctionnel dans des conditions normales. Toute utilisation détournée, abusive, ou non conforme aux recommandations peut endommager le produit et entraîner une exclusion de garantie. Charme Maison décline toute responsabilité en cas de dommage provoqué par un usage non adapté, une négligence ou une modification du produit par le client ou un tiers non autorisé.


10. Montage et installation

Certains de nos meubles nécessitent un assemblage à domicile. Il est essentiel de suivre attentivement les instructions fournies, ou de faire appel à un professionnel si besoin. Un montage incorrect peut entraîner des défauts d’usage, des instabilités ou des dommages structurels. Charme Maison ne pourra être tenue responsable d’un dommage ou d’un défaut causé par un montage non conforme.


11. Illustrations et mises en scène

Les visuels de nos produits sont soigneusement réalisés pour refléter leur véritable esthétique. Toutefois, des variations minimes de teinte, de texture ou de finition peuvent exister selon l’éclairage, l’écran de visualisation ou le lot de fabrication. Les éléments présents sur les photos à titre de décoration ne sont pas inclus, sauf mention explicite. Ces illustrations visent à inspirer et projeter votre intérieur dans l’univers Charme Maison.


12. Emballage

Soucieuse de son empreinte écologique, Charme Maison privilégie des emballages responsables, sans compromis sur la sécurité du produit. Certains articles peuvent être comprimés ou emballés de manière compacte pour optimiser le transport. Cette méthode n’affecte en rien leur qualité ni leur intégrité. À réception, un léger délai peut être nécessaire pour que le produit retrouve son volume et son aspect final.


13. Limitation de quantité

Dans le cadre de notre politique de distribution éthique, nous nous réservons le droit de limiter le nombre d’exemplaires d’un même article commandé par client. Cette mesure vise à éviter les achats spéculatifs, la revente non autorisée, et à garantir une accessibilité équitable à l’ensemble de notre clientèle.


14. Revente non autorisée

Charme Maison conçoit ses produits pour une clientèle particulière en quête d’authenticité. Toute tentative de revente sans accord préalable écrit constitue une violation de nos droits commerciaux. Nous nous réservons le droit de suspendre ou d’annuler toute commande suspecte et de prendre les mesures légales appropriées.


15. Codes promotionnels

Nos offres promotionnelles sont ponctuelles et soumises à des conditions spécifiques. Un code promotionnel est non cumulable, non transférable, et utilisable une seule fois sauf indication contraire. Toute utilisation frauduleuse ou automatisée de ces codes pourra entraîner l’annulation de la commande concernée sans préavis.


16. Taxes et douanes

Pour les commandes livrées hors Union Européenne, des taxes locales ou droits de douane peuvent s’appliquer à la réception du colis. Ces frais ne sont pas inclus dans le prix de vente et sont à la charge exclusive du client. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités locales avant toute commande internationale.


17. Fraude et rétrofacturation

Charme Maison applique une politique stricte en matière de sécurité des paiements. Toute tentative de fraude, de rétrofacturation injustifiée ou d’usurpation d’identité sera immédiatement signalée aux autorités compétentes. Nous nous réservons le droit de bloquer une commande, d’exiger des justificatifs ou de suspendre un compte client en cas de comportement suspect.


18. Transfert de propriété

Le transfert de propriété et des risques intervient dès la remise du colis au transporteur. À partir de ce moment, Charme Maison ne pourra être tenue responsable en cas de perte, vol ou dommage survenu durant le transport. Nous recommandons une vigilance accrue à la réception du colis et, le cas échéant, de formuler des réserves auprès du livreur.


19. Force majeure

Charme Maison ne saurait être tenue responsable d’un manquement à ses obligations en cas de force majeure. Cela inclut, sans s’y limiter, les catastrophes naturelles, pandémies, grèves, blocages logistiques ou conflits armés. En pareille situation, nous nous engageons à tenir nos clients informés et à faire tout notre possible pour trouver une solution appropriée.


20. Archivage et preuve

Les enregistrements électroniques (commandes, factures, e-mails) sont conservés par Charme Maison dans des conditions de sécurité optimales. Ils sont considérés comme preuve des transactions intervenues entre notre maison et ses clients, et pourront être utilisés en cas de litige.


21. Divisibilité

Si l'une des dispositions des présentes CGV devait être déclarée nulle ou inapplicable par une autorité compétente, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur. Cette clause garantit la continuité de l’accord contractuel entre les parties.


22. Langue du contrat

Les présentes conditions sont rédigées en langue française. En cas de conflit entre une traduction et la version française, seule cette dernière fera foi devant les juridictions compétentes.


23. Réclamations & litiges

Notre service client est à votre disposition pour toute question ou réclamation. En cas de désaccord persistant, les parties peuvent saisir les juridictions compétentes du pays de résidence du client ou de notre siège social, conformément à la législation applicable. Nous privilégions toujours le dialogue et la recherche d’une solution amiable avant toute procédure.


24. Contact

Pour toute demande, notre équipe vous répond avec la bienveillance et le professionnalisme qui font la signature de Charme Maison.

📩 contact@charme-maison.com
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Merci d’avoir choisi Charme Maison, où chaque détail est pensé pour sublimer votre quotidien avec élégance.